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CTI – Commission des Titres d'Ingénieur
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CTI – Commission des Titres d'Ingénieur
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Sans prétendre à l’exhaustivité, un bref rappel des décisions prises est établi ici.Les organisations internationales et européennes ont adopté des positions communes, qu’il s’agisse de l’UE, avec la condamnationde «l’agression militaire non provoquée et injustifiée de laRussiecontre l’Ukraine »; du Conseil de l’Europe, avec la suspension de la Fédération de Russie, puis son exclusion, ou sa suspension de l’ONU, avec l’adoption d’une résolutionle 2 mars 2022 lors d’une session extraordinaire d’urgence.Des sanctions politiques et économiquesont donc été prises à l’encontre de la Russie. Mais le monde de l’enseignement supérieur s’est également mobilisé.L’Ukraine et la Russie sont membres de l’espace européen de l’enseignement supérieur (EEES). Le Bologna Follow-up Group (BFUG) de l’EEES a adopté un projet de déclaration commune le 18 mars 2022, invitant les membres du processus de Bologne à soutenir le système d’enseignement supérieur ukrainien, à aider les étudiants et enseignants ukrainiens, à cesser tout contact avec les autorités nationales russes ou leurs soutiens, et à s’assurer que les membres ne coopèrent qu’avec des institutions respectant les valeurs européennes. Les réseaux d’agences et d’établissements ont également adopté des mesures concrètes:1. Décisions prisespar les réseaux d’agences d’assurance qualitédont la CTI est membre:ECA – European consortium for accreditationDès la fin février, ECA a exprimé sa consternation, sa tristesse et son soutien à l’Ukraine. La question a été débattue lors du Board de la mi-mars. ECA s’est engagé à respecter les décisions prises par les autorités européennes, et a invité ses agences membres à soutenir l’Ukraine, comme à s’assurer du respect des valeurs européennes dans leurs activités.EQAR – Registre européen des agences d’assurance qualitéEn se fondant sur les décisions prises par le Conseil de l’Europe, EQAR, a décidé:de ne plus initier aucun contact ou coopération avec les agences russes ou celles des pays qui soutiendraient la Fédération de Russie;de rappeler aux agences membres qu’elles se sont engagées à partager des valeurs de respect des droits de l’homme, de démocratie et de paix;d’encourager les agences inscrites au registre EQAR à soutenir les établissements d’enseignement supérieur ukrainiens (notamment en prolongeant la durée des accréditations accordées);de recommander aux agences européennes inscrites au registre EQAR d’éviter de mener toute procédure d’assurance qualité ou toute collaboration avec des établissements russes, à moins de s’assurer du respect par ces institutions des principes européens. Ce principe s’applique également aux établissements des pays soutiens de la Russie.ENQA – Réseau des agences d’assurance qualité en EuropePlusieurs agences russes et l’agence ukrainienne sont membres ou membres associés du réseau ENQA. Le Board d’ENQA, réuni le 8 mars 2022 s’est appuyé sur la déclaration du Bologna Follow-up Group (cf supra) pour déciderde suspendre les droits des 4 agences membres ou affiliées au réseau. ENQA invite également ses agences membres à réfléchir à leurs propres collaborations et à apporter leur soutien à l’Ukraine.ENAEE – Réseau européen d’accréditation des formations d’ingénieurFin février, le conseil d’administration d’ENAEE a exprimé son soutien au peuple ukrainien, aux étudiants, personnels et enseignants-chercheurs des universités ukrainiennes. Le conseil a rappelé l’attachement d’ENAEE et de ses membres aux valeurs européennes.2. Décisions prises par les réseaux d’établissementsEUA -European University associationL’EUA a adopté une position commune le 2 mars 2022, dans la lignée de celles précédemment évoquées. En complément, l’EUA a également suspendu l’adhésion de 12 universités russes à son réseau. Cette décision fait suite à une déclaration de l’Union russe des recteurs et rectrices (RUR) soutenant Vladimir Poutine, et sera maintenue jusqu’à ce que les universités concernées “se conforment à nouveau aux valeurs européennes”.En pratique, EUA publie également sur son site Internet un page dédiéeau soutien à l’Ukraine, avec:La promotion de l’initiative#ScienceForUkraine, qui regroupe les propositions de soutien du monde universitaire vers les étudiants, chercheurs et enseignants ukrainiens;Le recensement des messages de soutien publiés sur Twitter par les organisations nationales et internationales de l’espace européen de l’enseignement supérieur.Les 41 alliances d’universités européennesReprésentantenviron300 institutions d’enseignement supérieur européennes, les alliances d’universités européennes ont adopté une déclaration communeaffirmant leur soutien au«peuple ukrainien après l’attaque du gouvernement russe», et «condamnant également fermement le bombardement de l’Université nationale de Kharkiv».Les membres de ces alliances indiquent avoir«commencé à accueillir des réfugiés ukrainiens, y compris des membres de la communauté universitaire ukrainienne. Par solidarité, les partenaires des alliances mettent en place des mécanismes pour les soutenir (collecte de fonds, fourniture de biens de première nécessité, bourses d’études, etc.).»CdefiLa Cdefi, au nom de l’ensemble des écoles d’ingénieurs françaises, a exprimé «tout son soutien et sa solidarité envers les étudiants, enseignants, chercheurs et personnels techniques et administratifs des universités et instituts de recherche» d’Ukraine. Elle a également rappelé que les écoles d’ingénieurs françaises mettront tout en œuvre«pour accompagner du mieux qu’elles peuvent les étudiants et chercheurs, d’où qu’ils soient, et qui se trouveraient en situation d’urgence sur leur campus».Enfin, un rappel des mesures prises par les autorités françaises a été fait, notamment à travers le programme PAUSE ou par les aides d’urgence gérées par les CROUS.France UniversitésS’inscrivant dans la lignée de l’EUA, et en réaction à la prise de position de l’Union russe des recteurs et rectrices (RUR), France Universités:suspend son protocole d’accord avec ces-derniers;suspend jusqu’à nouvel ordre la participation de douze membres de l’Union russe des recteurs et rectrices à ses travaux;Invite les établissements français à suspendre jusqu’à nouvel ordre toute forme de coopération institutionnelle avec les universités russes signataires, tout en maintenant les relations interpersonnelles compatibles avec les valeurs européennes.CTILa CTI a pris acte des prises de position des instances officielles en France comme en Europe et est solidaire des décisions des réseaux d’agences d’assurance qualité européennes dont elle est membre.La CTI affirme son soutien aux étudiants, enseignants, chercheurs et personnels des établissements ukrainiens. Son attention concerne également les enseignants-chercheurs et étudiants russes actuellement en France, coupés de leurs familles, qui devront être protégés de toute forme de discrimination.La CTI affirme son soutien à l’agence ukrainienne d’assurance qualité et prend l’engagement de s’abstenir de tout contact avec les agences nationales russes.Elle réaffirme enfin son attachement aux valeurs européennes, invitant les écoles d’ingénieurs à veiller à consolider leurs coopérations dans le respect de ces valeurs.Conseil de l’Europe,Result details (coe.int)Réunion extraordinaire du Conseil européen (UE)Décision du comité des ministres, CM/Del/Dec(2022)1426ter/2.3,Result details (coe.int)“Les responsables du Conseil de l’Europe font une déclaration commune sur l’exclusion de la Fédération de Russie du Conseil de l’Europe”“À une large majorité, l’Assemblée «déplore dans les termes les plus énergiques» l’agression contre l’Ukraine et exige le retrait immédiat des forces russes”Notamment “Mesures restrictives de l’UE en réaction à la crise enUkraine““Statement on Solidarity: We stand with Ukraine” (ECA)We stand with Ukraine (updated) – EQARStatement agreed by the ENQA Board, Brussels, 8 March 2022 “European support to Ukrainian higher education community”(EUA)https://scienceforukraine.eu/help.html “DÉCLARATION CONJOINTE DES 41 ALLIANCES D’UNIVERSITÉS EUROPÉENNES EN SOUTIEN À L’UKRAINE”Conflit en Ukraine, soutien des écoles françaises d’ingénieurs (CDEFI)“France Universités suspend son protocole d’accord avec l’Union des recteurs de Russie et alerte sur les besoins des étudiants et chercheurs impactés par le conflit”...Message de la CTI : conséquences Coronavirus [4]3 juin 2021Mesdames les directrices, Messieurs les directeurs des écoles d’ingénieurs,Dans nos trois courriers précédents du mois de mars et novembre 2020, nous faisions part à l’ensemble des écoles des ajustements à envisager dans l’application de R&O afin d’adapter les formations et leur organisation à l’épidémie COVID-19. Les écoles qui étaient concernées par un audit CTI ou un audit coordonné avec le Hcéres en 2020-2021 ont également été contactées par la CTI afin de modifier la programmation prévue. En janvier 2021, suite au décalage d’un an de l’ensemble des vagues de contractualisation des établissements par le MESRI et des vagues périodiques d’évaluation, la CTI a de nouveau communiqué sur les évolutions du calendrier des audits par l’intermédiaire de sa Lettre du mois de mars 2021, de son site et par message individuel aux écoles concernées par les années 2022 et 2023.Actuellement, la situation sanitaire semble enfin s’améliorer et nous espérons que la rentrée de septembre 2021 permettra aux écoles et à leurs élèves un retour au présentiel et à un rythme académique normal. Cette perspective positive n’a cependant pas encore tous les effets espérés, notamment en ce qui concerne la recherche d’organismes d’accueil pour une mobilité internationale et l’insertion professionnelle.La CTI souhaite par conséquent adresser un nouveau message aux écoles sur les modalités qu’il convient d’adopter pour la prochaine rentrée et l’année académique 2021-2022.Adaptation des cursus ingénieursLa CTI rappelle sa recommandation aux écoles d’adopter une approche pragmatique dont la seule ligne directrice doit être de veiller à ce que chaque élève-ingénieur, chaque stagiaire de la formation continue, puisse au final attester et faire valoir l’acquisition des compétences terminales associées à son diplôme. La CTI souligne que les modalités pour mettre en œuvre et valider ces compétences ne sont jamais uniques et peuvent être l’occasion d’initier des pratiques innovantes. Une attention soutenue doit être portée sur les étudiants en situation délicate, notamment de handicap ou de difficultés personnelles particulières.La CTI insiste également sur la fait que toutes les mesures exceptionnelles prises dans ce contexte inédit doivent faire l’objet d’une annexe au règlement des études qui devra être présentée aux élèves-ingénieurs et entérinée par les instances de gouvernance compétentes de l’établissement(CEVU, conseil des études, conseil d’administration, conseil d’école…) lors de leurs prochaines réunions.Pour l’ouverture internationaleet les languesDans son courrier de novembre dernier, la CTI avait recommandé aux écoles de lever l’obligation de séjour à l’international pour les élèves-ingénieurs, étudiants et apprentis, en 2eet 3eannée du cycle ingénieur durant l’année académique 2020-2021.Les élèves inscrits en 3eannée du cycle ingénieur en 2021-2022 continuent par conséquent d’être concernés par cet assouplissement des critères du référentiel de la CTI, R&O.Pour les élèves inscrits en 1reet 2eannée du cycle ingénieur en 2021-2022, la CTI préconise de maintenir l’exigence d‘une mobilité internationale durant le cursus. A titre exceptionnel, les écoles pourront prévoir des exonérations à cette obligation,sous réserve de la validation préalable par les instances concernées de l’école.Pour tous les élèves-ingénieurs qui ne réaliseront pas de période à l’étranger d’une durée significative, l’école leur proposera une activité alternative spécifique qui pourra leur permettre d’acquérir les acquis de l’apprentissage attendus par une mobilité.La CTI rappelle également son courrier de novembre 2020 en ce qui concerne la certification en langues. Les exigences décrites dans R&O sont maintenues, à savoir qu’une partie des compétences en anglais et français langue étrangère doivent être attestées par une certification externe.Pour les stages de fin d’études décalés à l’année suivanteLa CTI rappelle sa recommandation aux écoles de prendre toutes les dispositions pour favoriser la réalisation des stages et tout particulièrement celui de fin d’études dans de bonnes conditions et dans les délais impartis afin de favoriser l’insertion professionnelle des diplômés. Si jamais un projet de fin d’études devait être décalé en débordant sur l’année académique suivante, la CTI souhaite que les élèves ingénieurs dans cette situation puissent être placés en prolongation de scolarité sans paiement de droits d’inscription complémentaires en conservant le droit de réaliser le stage dans le cadre d’une convention et sans report d’une année de l’attribution du diplôme. En d’autres termes, les élèves-ingénieurs seraient diplômés dès validation du stage de fin de formation, toutes les autres activités académiques étant validées par ailleurs.Pour l’insertion professionnelle des élèves de la promotion sortanteL’insertion professionnelle des élèves qui ont obtenu leur diplôme en 2020 et qui obtiendront leur diplôme en été 2021 risque d’être impactée par la crise sanitaire dans certains secteurs d’activité particulièrement touchés. La CTI demande aux écoles d’apporter une attention accrue aux outils de suivi de l’insertion professionnelle de ces promotions et de renforcer les dispositifs d’accompagnement des élèves afin de les soutenir dans leurs démarches pour trouver un emploi adapté aux compétences acquises.Adaptation des procédures de la CTILa CTI poursuit l’adaptation de ses procédures au fur et à mesure de l’évolution de la situation. La programmation des évaluations périodiques est réalisée selon le nouveau calendrier des vagues (cf. site de la CTI:https://www.cti-commission.fr/calendrier-des-campagnes-d-accreditations).Après avoir mis en place une nouvelle procédure de visites d’audits en distanciel au printemps 2020, adaptée à la rentrée 2020, la CTI a réalisé l’ensemble des visites d’audit en distanciel en 2020-2021. Une décision concernant les visites d’audit et le distanciel pour la rentrée 2021 sera prise avant l’été.La mobilité internationale des apprentisIndépendamment de la crise sanitaire, la CTI profite de ce message aux écoles pour aborder les obstacles à la mobilité internationale des apprentis liés à l’évolution récente de la législation. En effet, pour une mobilité de plus de 4 semaines, la législation actuelle prévoit la mise en veille de la convention avec l’entreprise, qui entraine la suspension du statut de l’apprenti au sein de l’entreprise et de sa rémunération. La CTI tient à informer les écoles qu’elle a adressé un courrier à la Ministre du travail en plaidant en faveur d’une évolution de la législation pour que les conventions de mise à disposition des apprentis soient possibles au-delà de 4 semaines et que les entreprises aient le choix entre une convention de mise à disposition ou une mise en veille du contrat.En conclusionLa CTI souhaite renouveler son message de soutien aux écoles qui ont veillé avec efficacité à la continuité pédagogique malgré les énormes difficultés rencontrées. Les efforts considérables qu’elles ont fournis en 2020 et 2021 ont entrainé une transformation radicale des méthodes et outils pédagogiques et les écoles peuvent aujourd’hui s’appuyer sur les compétences acquises dans l’urgence et les développer.N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions spécifiques liées à l’organisation des formations et/ou des procédures d’accréditation, par mail à l’adresse:*protected email*Cordialement,Elisabeth CREPONPrésidente de la CTI...Accompagnement des études des élèves en situation de handicap25 mars 2021Point d’attention sur R&ODans cet article la CTI souhaite attirer l’attention sur un sujet important bien que parfois sous-estimé de son référentiel R&O. Le rappel porte sur la prise en compte par les écoles du handicap, en particulier l’accompagnement individualisé des élèves concernés.Le législateur a adopté par la loi 2005-102 du 11 février 2005, certaines règles et obligations qui engagent les établissements d’enseignement supérieur dans le processus d’intégration et de suivi des apprenants en situation de handicap. Des aménagements sont prévus par cette loi et transcrits dans le Code de l’éducation (article L123-4-1) auquel R&O fait référence (R&O Livre 2, page 47). Notons que l’application de cette loi au niveau de l’enseignement primaire et secondaire entrainera une augmentation progressive du nombre d’étudiants en situation de handicap arrivant dans nos écoles d’ingénieurs.Le Livre 2 du référentiel de la CTI évoque la situation de handicap de façon transversale, appliquée à de nombreux domaines : communication interne et externe destinée aux candidats et aux élèves, procédures d’examen et d’apprentissage en particulier des langues étrangères, sensibilisation des étudiants aux problématiques du handicap en particulier dans la vie professionnelle, adaptation des locaux et accessibilité numérique mais également gestion des ressources humaines centrée sur les stages, l’apprentissage et l’insertion des diplômés, et l’intégration de membres du personnel en situation de handicap.La responsabilité récemment échue à la CTI pour la vérification de l’adéquation des écoles au référentiel national qualité (équivalence QUALIOPI) impose à celle-ci une responsabilité accrue dans la vérification des conditions d’accueil des étudiants en situation de handicap.En ce qui concerne plus spécifiquement l’accompagnement des élèves, pour l’ensemble des formations entrant dans le périmètre de la demande d’accréditation, il est demandé aux écoles un plan d’action en matière d’accueil et de suivi individualisé des élèves-ingénieurs en situation de handicap. Le dossier de l’école doit par conséquent inclure des éléments de preuve relatifs aux informations sur l’accueil des élèves-ingénieurs en situation de handicap (R&O Livre 2, Champ A, page 12), et à la présence d’un référent handicap dans l’école (R&O Livre 2, Champ C, page 66), dont le réseau de contacts avec les associations et les organismes de gestion du handicap pourra être analysé.R&O fait référence à « des aménagements des études et des évaluations prévus au cas par cas pour tenir compte des situations individuelles liées au handicap » (R&O Livre 2, Champ C, page 46). En particulier, le département des langues de l’école se doit d’examiner dans les cas de difficultés d’apprentissage de certaines compétences linguistiques, les possibilités d’évaluation du niveau en langue(s) par le biais d’une adaptation spécifique (R&O Livre 2, page 57). L’école doit par conséquent proposer, dès le début de la scolarité de l’élève concerné ou à partir du moment où le handicap est déclaré, un «contrat d’adaptation ». Pour le cas des langues, celui-ci doit spécifier : les objectifs, sous la forme des compétences linguistiques visées,le cursus d’apprentissage des langues individualisé,la méthode adaptée d’évaluation du niveau linguistique,les dispositions concernant la mobilité internationale.Afin de pouvoir garantir un accueil et une intégration adaptés à chaque élève ingénieur en situation de handicap, il est par conséquent important pour les écoles d’identifier les personnes concernées dès leur arrivée dans l’école. Ainsi, elles seront plus à même de les accompagner dans leurs démarches et leur proposer un parcours adapté à leur situation, afin d’atteindre les mêmes compétences que leurs camarades et d’obtenir le diplôme dans de bonnes conditions.... Accréditation Directions d’écoles Communication & évènements Membres, experts, staff et greffe Apprenants, jeunes diplômés et recruteurs La commission des titres d’ingénieur La CTI est un organisme indépendant, chargé par la loi française depuis 1934 d’évaluer toutes les formations d’ingénieur, de développer la qualité des formations, de promouvoir le titre et le métier d’ingénieur en France et à l’étranger.Dans le cadre de ses missions, la CTI oeuvre pour que les écoles françaises répondent aux besoins nouveaux des jeunes et des entreprises, en prenant en compte l’ouverture mondiale de l’enseignement supérieur. En savoir + Événements internes Événements internes + experts Événements publics #17 mai 2022 Commission de mai 2022 #31 mai 2022 Réunion du Bureau de mai 2022 #14 - 15 juin 2022 Commission de juin 2022 #28 juin 2022 Réunion du Bureau de juin 2022 #12 - 13 juillet 2022 Commission de juillet 2022 Tout l'agenda Twitter Commission des titres d’ingénieur : 44 rue de Cambronne75 015 Paris(France)*protected email**protected email*www.cti-commission.fr #wplp_widget_5827.wplp_container.default:hover .flex-next,#wplp_widget_5827.wplp_container .flex-direction-nav .flex-prev{color : rgb(51, 51, 51) !important}#wplp_widget_5827.wplp_container.default:hover .flex-next:hover,#wplp_widget_5827.wplp_container.default:hover .flex-prev:hover{color :rgb(54, 54, 54) !important}#wplp_widget_5827.wplp_container .read-more{float:right;background-color : transparent}#wplp_widget_5827.wplp_container .read-more{border :1px solid transparent;border-radius: 0px;}#wplp_widget_5827.wplp_container .read-more{color : #0c0c0c}#wplp_widget_5827.wplp_container .read-more{padding: 3px 7px}#wplp_widget_5827 .wplp_listposts li.parent ul li:hover .img_cropper:before,#wplp_widget_5827 .wplp_listposts li.parent ul li:hover .img_cropper:after {opacity:0}#wplp_widget_5827 .wplp_listposts li .img_cropper:after {background:transparent;-webkit-box-shadow: inset 0 0 10px 2px transparent;box-shadow: inset 0 0 10px 2px transparent;}#wplp_widget_5827 .wplp_listposts li .img_cropper:before{content:'\f109';}#wplp_widget_5827 .wplp_listposts li .img_cropper:before{color:#ff0000}#wplp_widget_5827 .wplp_listposts li .img_cropper:before{background:#2C8FC7}#wplp_widget_5827 .wplp_listposts li .img_cropper:before {content: none ;}